Politique de confidentialité de Breeze
Date d'entrée en vigueur : 2026-11-17
1. Introduction
NewOS Inc. (« nous », « notre » ou « nos ») exploite le site Web https://mybreeze.io et la plateforme Breeze à https://app.mybreeze.io (collectivement, le « Service »). La présente Politique de confidentialité s'applique au Service à ces deux adresses.
La présente Politique de confidentialité régit votre visite et votre utilisation du Service, et explique comment nous recueillons, protégeons et communiquons les renseignements qui découlent de votre utilisation du Service.
Nous utilisons vos données pour fournir et améliorer le Service. En utilisant le Service, vous acceptez la collecte et l'utilisation des renseignements conformément à la présente politique. Sauf définition contraire dans la présente Politique de confidentialité, les termes qui y sont utilisés ont le même sens que dans nos Conditions d'utilisation.
Nos Conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent toute utilisation de notre Service et constituent, avec la présente Politique de confidentialité, votre entente avec nous (l'« Entente »).
2. Définitions
SERVICE désigne le site Web https://mybreeze.io et la plateforme Breeze à https://app.mybreeze.io, exploités par NewOS Inc.
DONNÉES PERSONNELLES désigne les données concernant une personne physique vivante qui peut être identifiée à partir de ces données (ou à partir de ces données et d'autres renseignements en notre possession ou susceptibles d'entrer en notre possession).
DONNÉES D'UTILISATION désigne les données recueillies automatiquement, soit générées par l'utilisation du Service, soit provenant de l'infrastructure du Service elle-même (par exemple, la durée de consultation d'une page).
TÉMOINS (COOKIES) désigne de petits fichiers enregistrés sur votre appareil (ordinateur ou appareil mobile).
RESPONSABLE DU TRAITEMENT désigne une personne physique ou morale qui (seule, conjointement ou en commun avec d'autres personnes) détermine les fins et les modalités du traitement, actuel ou futur, de données personnelles. Aux fins de la présente Politique de confidentialité, nous sommes responsable du traitement de vos données.
SOUS-TRAITANTS (OU FOURNISSEURS DE SERVICES) désigne toute personne physique ou morale qui traite les données pour le compte du responsable du traitement. Nous pouvons faire appel à divers fournisseurs de services afin de traiter vos données plus efficacement.
PERSONNE CONCERNÉE désigne toute personne physique vivante qui fait l'objet de données personnelles.
L'UTILISATEUR désigne la personne qui utilise notre Service. L'utilisateur correspond à la personne concernée, qui fait l'objet des données personnelles.
3. Collecte et utilisation des renseignements
Nous recueillons plusieurs types de renseignements à diverses fins afin de vous fournir notre Service et de l'améliorer.
4. Types de données recueillies
Données personnelles
Lorsque vous utilisez notre Service, nous pouvons vous demander de nous fournir certains renseignements permettant de vous joindre ou de vous identifier (les « Données personnelles »). Ces renseignements peuvent notamment comprendre :
a) l'adresse courriel;
b) le prénom et le nom;
c) le numéro de téléphone;
d) l'adresse, l'État, la province, le code postal et la ville;
e) les témoins et les données d'utilisation.
Nous utilisons vos coordonnées pour vous transmettre des messages concernant votre compte et le Service. Nous vous transmettons des infolettres ou du matériel de marketing ou de promotion seulement si vous avez accepté de les recevoir, et vous pouvez retirer ce consentement en tout temps en suivant le lien de désabonnement présent dans chacun de ces messages ou en nous écrivant à support@mybreeze.io.
Données que vous soumettez à la plateforme
Lorsque vous ou votre organisation utilisez la plateforme Breeze, vous pouvez soumettre des renseignements sur les activités de votre organisation, comme des lieux, des sources d'émission, des données d'activité, des notes et des pièces justificatives. Ces renseignements servent à fournir le Service à votre organisation.
Votre organisation peut aussi inviter d'autres personnes, comme des fournisseurs ou des collègues, à soumettre des données au moyen d'un lien de collecte. Dans ce cas, nous recueillons l'adresse courriel qu'elles fournissent et les données qu'elles soumettent, et nous les rendons accessibles à l'organisation qui a envoyé le lien.
Données d'utilisation
Nous pouvons également recueillir les renseignements que votre navigateur transmet chaque fois que vous visitez notre Service ou que vous y accédez au moyen d'un appareil mobile (les « Données d'utilisation »).
Ces Données d'utilisation peuvent comprendre des renseignements comme l'adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, le type et la version de votre navigateur, les pages de notre Service que vous visitez, la date et l'heure de votre visite, le temps passé sur ces pages, des identifiants uniques d'appareil et d'autres données de diagnostic.
Lorsque vous accédez au Service au moyen d'un appareil mobile, ces Données d'utilisation peuvent comprendre des renseignements comme le type d'appareil mobile que vous utilisez, son identifiant unique, son adresse IP, son système d'exploitation, le type de navigateur mobile que vous utilisez, des identifiants uniques d'appareil et d'autres données de diagnostic.
Témoins et technologies similaires
Nous utilisons des témoins et des technologies similaires, comme le stockage local de votre navigateur, pour faire fonctionner le Service et mémoriser vos préférences.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il refuse tous les témoins ou qu'il vous avertisse lorsqu'un témoin est envoyé. Toutefois, si vous n'acceptez pas les témoins, certaines parties de notre Service pourraient ne pas fonctionner.
Exemples de témoins et de technologies similaires que nous utilisons :
a) Session : pour maintenir votre connexion et faire fonctionner le Service.
b) Préférences : pour mémoriser vos préférences et paramètres, comme la langue et le thème d'affichage.
c) Sécurité : à des fins de sécurité, notamment la protection contre les abus automatisés.
Nous n'utilisons pas de témoins publicitaires.
5. Utilisation des données
NewOS Inc. utilise les données recueillies aux fins suivantes :
a) fournir et maintenir notre Service;
b) vous informer des modifications apportées à notre Service;
c) vous permettre de participer aux fonctions interactives de notre Service lorsque vous choisissez de le faire;
d) offrir un soutien à la clientèle;
e) recueillir des analyses ou des renseignements utiles afin d'améliorer notre Service;
f) surveiller l'utilisation de notre Service;
g) détecter, prévenir et résoudre les problèmes techniques;
h) réaliser toute autre fin pour laquelle vous fournissez les renseignements;
i) remplir nos obligations et faire valoir nos droits découlant de tout contrat conclu entre vous et nous, y compris pour la facturation et le recouvrement;
j) vous transmettre des avis concernant votre compte ou votre abonnement, notamment des avis d'expiration et de renouvellement, des instructions par courriel, etc.;
k) si vous avez accepté de les recevoir, vous transmettre des nouvelles, des offres spéciales et des renseignements généraux sur d'autres biens, services et événements que nous offrons;
l) de toute autre façon que nous pourrions décrire au moment où vous fournissez les renseignements;
m) à toute autre fin, avec votre consentement.
6. Conservation des données
Nous conservons vos Données personnelles seulement aussi longtemps que nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité. Nous conservons et utilisons vos Données personnelles dans la mesure nécessaire pour respecter nos obligations légales (par exemple, si nous sommes tenus de conserver vos données pour nous conformer aux lois applicables), régler des différends et faire respecter nos ententes et politiques.
Nous conservons également les Données d'utilisation à des fins d'analyse interne. Les Données d'utilisation sont généralement conservées pendant une période plus courte, sauf lorsqu'elles servent à renforcer la sécurité ou à améliorer les fonctionnalités de notre Service, ou lorsque la loi nous oblige à les conserver plus longtemps.
7. Transfert des données
La base de données principale de la plateforme Breeze est hébergée au Canada. Certains de nos fournisseurs de services traitent des renseignements à l'extérieur du Canada, où les lois sur la protection des données peuvent différer de celles de votre territoire.
NewOS Inc. prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour que vos données soient traitées de façon sécuritaire et conformément à la présente Politique de confidentialité, et aucun transfert de vos Données personnelles n'aura lieu vers une organisation ou un pays à moins que des mesures de contrôle adéquates soient en place, notamment pour assurer la sécurité de vos données et autres renseignements personnels.
8. Communication des données
Nous pouvons communiquer les renseignements personnels que nous recueillons ou que vous fournissez :
a) Communication aux autorités chargées de l'application de la loi. Dans certaines circonstances, nous pouvons être tenus de communiquer vos Données personnelles si la loi l'exige ou en réponse à des demandes valides d'autorités publiques.
b) Transaction commerciale. Si nous ou nos filiales participons à une fusion, à une acquisition ou à une vente d'actifs, vos Données personnelles pourraient être transférées.
c) Autres cas. Nous pouvons également communiquer vos renseignements :
i) à nos filiales et sociétés affiliées;
ii) à des entrepreneurs, à des fournisseurs de services et à d'autres tiers auxquels nous faisons appel pour soutenir nos activités;
iii) pour réaliser la fin pour laquelle vous les fournissez;
iv) afin d'afficher le logo de votre entreprise sur notre site Web;
v) à toute autre fin que nous indiquons lorsque vous fournissez les renseignements;
vi) avec votre consentement, dans tout autre cas;
vii) si nous estimons que la communication est nécessaire ou appropriée pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de l'Entreprise, de nos clients ou d'autres personnes.
9. Sécurité des données
La sécurité de vos données est importante pour nous, mais aucune méthode de transmission sur Internet ni aucune méthode de stockage électronique n'est sûre à 100 %. Bien que nous nous efforcions d'utiliser des moyens commercialement acceptables pour protéger vos Données personnelles, nous ne pouvons en garantir la sécurité absolue.
10. Vos droits en matière de protection des données au Québec et au Canada
En vertu des lois canadiennes et québécoises applicables en matière de protection des renseignements personnels, vous avez le droit d'accéder aux Données personnelles que nous détenons à votre sujet, d'en demander la rectification et de retirer votre consentement à leur utilisation, sous réserve des restrictions légales et contractuelles.
Personne responsable de la protection des renseignements personnels : Président, NewOS Inc. — privacy@mybreeze.io
Pour présenter une demande, écrivez à privacy@mybreeze.io. Nous pourrions vous demander de confirmer votre identité avant de répondre. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez déposer une plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec ou du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.
11. Vos droits en vertu du Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Si vous résidez dans l'Union européenne (UE) ou dans l'Espace économique européen (EEE), vous disposez de certains droits en matière de protection des données en vertu du RGPD. Pour en savoir plus : https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2016/679/oj
Nous visons à prendre des mesures raisonnables pour vous permettre de corriger, de modifier ou de supprimer vos Données personnelles, ou d'en limiter l'utilisation.
Si vous souhaitez savoir quelles Données personnelles nous détenons à votre sujet ou si vous voulez qu'elles soient supprimées de nos systèmes, écrivez-nous à privacy@mybreeze.io.
Dans certaines circonstances, vous disposez des droits suivants :
a) le droit d'accéder aux renseignements que nous détenons à votre sujet, de les mettre à jour ou de les supprimer;
b) le droit de rectification : vous avez le droit de faire rectifier vos renseignements s'ils sont inexacts ou incomplets;
c) le droit d'opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Données personnelles;
d) le droit à la limitation : vous avez le droit de demander que nous limitions le traitement de vos renseignements personnels;
e) le droit à la portabilité des données : vous avez le droit d'obtenir une copie de vos Données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine;
f) le droit de retirer votre consentement : vous avez aussi le droit de retirer votre consentement en tout temps lorsque le traitement de vos renseignements personnels repose sur votre consentement.
Veuillez noter que nous pourrions vous demander de confirmer votre identité avant de répondre à ces demandes, et que nous pourrions ne pas être en mesure de fournir le Service sans certaines données nécessaires.
Vous avez le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de protection des données au sujet de la collecte et de l'utilisation de vos Données personnelles. Pour en savoir plus, communiquez avec l'autorité de protection des données de votre pays dans l'Espace économique européen (EEE).
12. Vos droits en vertu de la California Online Privacy Protection Act (CalOPPA)
La CalOPPA exige que les sites Web commerciaux et les services en ligne publient une politique de confidentialité. Sa portée s'étend bien au-delà de la Californie : toute personne ou entreprise aux États-Unis (et possiblement ailleurs dans le monde) qui exploite un site Web recueillant des renseignements personnels auprès de consommateurs californiens doit publier, de façon bien visible, une politique de confidentialité indiquant exactement les renseignements recueillis et les personnes avec qui ils sont partagés, et s'y conformer.
Conformément à la CalOPPA, nous nous engageons à ce qui suit :
a) les utilisateurs peuvent visiter notre site de façon anonyme;
b) le lien vers notre Politique de confidentialité comprend le mot « confidentialité » et se trouve facilement à partir de la page d'accueil de notre site Web;
c) les utilisateurs seront informés de toute modification de la politique sur la page de notre Politique de confidentialité;
d) les utilisateurs peuvent modifier leurs renseignements personnels en nous écrivant à privacy@mybreeze.io.
Notre politique concernant les signaux « Ne pas suivre » (Do Not Track) : Nous respectons les signaux « Ne pas suivre » et nous n'effectuons aucun suivi, n'installons aucun témoin et n'utilisons aucune publicité lorsqu'un tel mécanisme est activé dans le navigateur. « Ne pas suivre » est une préférence que vous pouvez définir dans votre navigateur pour indiquer aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi. Vous pouvez l'activer ou la désactiver dans la page Préférences ou Paramètres de votre navigateur.
13. Fournisseurs de services
Nous pouvons faire appel à des entreprises et à des personnes tierces pour faciliter notre Service (les « Fournisseurs de services »), fournir le Service en notre nom, exécuter des services liés au Service ou nous aider à analyser l'utilisation de notre Service.
Ces tiers n'ont accès à vos Données personnelles que pour exécuter ces tâches en notre nom et sont tenus de ne pas les communiquer ni les utiliser à d'autres fins.
14. Analytique
Nous pouvons faire appel à des Fournisseurs de services tiers pour surveiller et analyser l'utilisation de notre Service.
Plausible Analytics. Notre site Web https://mybreeze.io utilise Plausible Analytics, un service d'analytique respectueux de la vie privée. Plausible n'utilise pas de témoins et ne recueille pas de données personnelles; il mesure uniquement la fréquentation globale du site. Pour en savoir plus : https://plausible.io/data-policy
15. Paiements
Nous pouvons offrir des produits ou des services payants dans le cadre du Service. Le cas échéant, nous faisons appel à des services tiers pour le traitement des paiements (par exemple, des processeurs de paiement).
Nous ne conservons ni ne recueillons les renseignements de votre carte de paiement. Ces renseignements sont transmis directement à nos processeurs de paiement tiers, dont l'utilisation de vos renseignements personnels est régie par leur propre politique de confidentialité. Ces processeurs de paiement respectent les normes PCI-DSS établies par le PCI Security Standards Council, une initiative conjointe de marques comme Visa, Mastercard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS contribuent à assurer le traitement sécuritaire des renseignements de paiement.
Les processeurs de paiement avec lesquels nous travaillons sont :
Stripe. Leur politique de confidentialité peut être consultée à https://stripe.com/privacy
16. Liens vers d'autres sites
Notre Service peut contenir des liens vers d'autres sites que nous n'exploitons pas. Si vous cliquez sur un lien tiers, vous serez dirigé vers le site de ce tiers. Nous vous recommandons fortement de lire la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez.
Nous n'exerçons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites ou services de tiers, et nous n'assumons aucune responsabilité à leur égard.
17. Recherche et analyse
Chez NewOS Inc., nous accordons une grande importance à la confiance que vous nous témoignez et nous nous engageons à protéger votre vie privée. Dans le cadre de nos efforts continus pour améliorer nos services et contribuer à un avenir plus vert, nous nous réservons le droit d'utiliser des données personnelles anonymisées ou des données d'utilisation des utilisateurs de notre plateforme à des fins de recherche. Ces recherches peuvent notamment porter sur l'analyse des activités commerciales qui contribuent le plus aux émissions et sur la détermination de projets susceptibles d'atténuer et de réduire ces sources d'émission.
En utilisant notre plateforme, vous reconnaissez et acceptez que vos données personnelles ou vos données d'utilisation puissent être utilisées sous une forme anonymisée et agrégée pour ces travaux de recherche. Nous appliquons des mesures rigoureuses de protection des données afin que votre vie privée soit protégée en tout temps.
Si vous avez des préoccupations ou des questions concernant notre utilisation des données à des fins de recherche, écrivez-nous à privacy@mybreeze.io.
18. Protection de la vie privée des enfants
Nos Services ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans (les « Enfants »).
Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d'Enfants de moins de 13 ans. Si vous apprenez qu'un Enfant nous a fourni des Données personnelles, veuillez communiquer avec nous. Si nous apprenons que nous avons recueilli des Données personnelles auprès d'Enfants sans vérification du consentement parental, nous prenons des mesures pour retirer ces renseignements de nos serveurs.
19. Modifications de la présente Politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour notre Politique de confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en publiant la nouvelle Politique de confidentialité sur cette page.
Nous vous en aviserons par courriel ou au moyen d'un avis bien visible dans notre Service avant l'entrée en vigueur de la modification, et nous mettrons à jour la date d'entrée en vigueur indiquée en haut de la présente Politique de confidentialité.
Nous vous invitons à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page.
20. Nous joindre
Pour toute question au sujet de la présente Politique de confidentialité, communiquez avec nous :
Par courriel : privacy@mybreeze.io
En visitant notre site Web : https://mybreeze.io
Le présent document est publié en français et en anglais. Les deux versions font également foi.

